Vols internationaux et en provenance des É.-U.
Les passagers arrivant de l'étranger doivent passer aux Services d'inspection canadiens. À bord de l'avion, les membres de l'équipage distribueront la Carte de déclaration douanière. À l'atterrissage, un représentant de la compagnie aérienne accueille habituellement les passagers et les escorte à Douanes Canada.
Les résidents du Canada qui reviennent des É. U. peuvent présenter un certificat de naissance, un certificat de baptême, une carte d'immigrant admis ou une carte de citoyenneté à titre de preuve de résidence, au lieu d'un passeport.
Pour des demandes de renseignements à l'Immigration canadienne visitez le site Web de Citoyenneté et Immigration Canada à www.cic.gc.ca.
Les passagers revenant au Canada en provenance de l'étranger peuvent être admissibles à une exemption personnelle. Les exemptions personnelles vous permettent d'importer des articles d'une certaine valeur sans avoir à payer de taxes. Afin de savoir si la valeur des articles que vous ramenez est supérieure à votre exemption personnelle, convertissez toutes les valeurs exprimées en devises étrangères en dollars canadiens.
À l'exception de certains articles réglementés, vous devrez payer pour les articles dont la valeur excède votre exemption personnelle. La taxe de vente provinciale (TVP) de 8 % est maintenant perçue sur tous les achats effectués par des résidents de l'Ontario qui ont dépassé leur limite d'exemption personnelle, en plus de la taxe sur les produits et services (TPS) de 7 %.
Durée minimale Exemption
24 heures
48 heures
7 jours
50 $
200 $
750 $
NOTA : Vous ne pouvez pas combiner vos exemptions personnelles avec celles de quelqu'un d'autre ni les transférer à quelqu'un d'autre.
Les boissons alcoolisées et les produits du tabac peuvent être inclus dans votre exemption annuelle ou celle accordée pour une absence de 48 heures, mais non dans celle prévue pour une absence de 24 heures. Vous devez avoir avec vous ou dans vos bagages enregistrés tous les produits du tabac et toutes les boissons alcoolisées.
Pour plus de renseignements sur les conditions particulières qui s'appliquent au tabac et aux boissons alcoolisées, veuillez communiquer avec Douanes Canada.
Les passagers à destination du Canada reçoivent une Carte de déclaration douanière lorsqu'ils sont à bord de l'avion et ils doivent la remplir avant de passer aux douanes. La nouvelle Carte de déclaration douanière vous permet d'inscrire le nom de cinq membres de votre famille résidant à la même adresse sur une seule carte. Les enfants et les personnes handicapées peuvent faire remplir leur carte par un membre de la famille ou par un passager.
Visitez le site Web de l'Agence des douanes et du Revenu du Canada à www.ccra-adrc.gc.ca.
Applications disponibles :